Mentions Légales
Mentions
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque Utilisateur dispose d'un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant, en écrivant à : TOULOUSE FM - 99, route d'Espagne 31100 Toulouse.
Nous implantons sur votre ordinateur des données de trafic et des fichiers de cookies aux fins de procéder, en interne, à des analyses de fréquentation de nos pages d’informations afin d’en améliorer le contenu ainsi qu’à établir des données statistiques (pages consultées, heures de consultation, etc…).
Nous vous informons que vous disposez dans votre logiciel de navigation de la possibilité de vous opposer à l’enregistrement de cookies dans votre ordinateur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et/ou d'un de ses contenus par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société SAS TOULOUSE FM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même l'extraction et/ou la réutilisation des bases de données figurant sur le site, dont la société SAS TOULOUSE FM est productrice, est interdite au sens des articles L.342-1 et L.342-2 du code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la société SAS TOULOUSE FM et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société SAS TOULOUSE FM est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tous les contenus (tels que les images, photographies, sons, vidéos, logos, marques, éléments graphiques, sans que cette liste soit exhaustive) ainsi que les liens de redirection vers d'autres sites, présents sur le site, ne font l'objet d'aucun contrôle ni garantie. La responsabilité de la société SAS TOULOUSE FM et/ou de ses partenaires ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations, contenus fournis et/ou des outils, liens mis à disposition sur ce site, et ce malgré les efforts mis en œuvre pour fournir aux utilisateurs du site des informations et/ou contenus fiables et/ou des outils disponibles.
En conséquence, la société SAS TOULOUSE FM ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, liens de redirection ou tout autre outil disponible sur ou à partir du site internet ou sources externes qu'elle n'a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces contenus et/ou liens.
Modalités particulières d’inscription aux Services par des mineurs : il est rappelé aux parents et à toute personne exerçant l’autorité parentale, qu’il leur appartient, d’une part, de déterminer quel(s) Service(s) leur enfant mineur est autorisé à utiliser et, d’autre part, de surveiller l’utilisation que celui-ci fait de ce(s) Service(s).
Editeur
Le site www.toulousefm.fr est édité par la SAS TOULOUSE FM.TOULOUSE FM est une SAS au capital de 60.709,62 €uro, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 504 078 973 RCS Toulouse.Le siège social se situe à Toulouse (31100), 99, route d'Espagne - Tél : 03.20.76.26.21
Directeur
Directeur de la publication :Monsieur Nicolas PAVAGEAU
Hébergeur
Le Site est hébergé par la société SCALEWAY dont le siège social est situé 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 433 115 904. Site internet : www.scaleway.com